Marque expirée - Marque en non vigueur

PEP'SOLEIL
PHILIPPE AMRAM
PATRICK CORFMAT

Numéro de dépôt :
3639002
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2019
PEP\'SOLEIL de PHILIPPE AMRAM

Présentation de la marque PEP'SOLEIL

Déposée le 24 mars 2009 par PHILIPPE AMRAM et PATRICK CORFMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEP'SOLEIL »

Les déposants sont PHILIPPE AMRAM domicilié(e) 57 RUE CAMILLE PELLETAN - 92290 - CHATENAY MALABRY - France et PATRICK CORFMAT domicilié(e) 10 RUE DE L'EGALITE - 92290 - CHATENAY MALABRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE AMRAM domicilié(e) 57 RUE CAMILLE PELLETAN - 92290 - CHATENAY MALABRY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEP'SOLEIL est expirée depuis le 24 mars 2019.

PHILIPPE AMRAM a également déposé les autres marques suivantes : QUARTILEM , Share Wood Energies , KORIGAN Energies , geosoleil


PHILIPPE AMRAM - 57 RUE CAMILLE PELLETAN - 92290 - CHATENAY MALABRY - France

PATRICK CORFMAT - 10 RUE DE L'EGALITE - 92290 - CHATENAY MALABRY - France


PHILIPPE AMRAM - 57 RUE CAMILLE PELLETAN - 92290 - CHATENAY MALABRY - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.